Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B COMME BIO
NOVOVIANDE SARL

Numéro de dépôt :
97686396
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque B COMME BIO

Déposée le 9 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVOVIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B COMME BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVOVIANDE domicilié(e) 3 rue Pradhes, 94190 Villeneuve St Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVOVIANDE SARL - France.

La marque B COMME BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B COMME BIO est expirée depuis le 9 juillet 2007.

NOVOVIANDE a également déposé les autres marques suivantes : NOVOVIANDE , NOVOPRESTIGE , B COMME BIO BOUCHERIE BIOLOGIQUE


NOVOVIANDE SARL - 3 rue Pradhes, 94190 Villeneuve St Georges - France


NOVOVIANDE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

- Viande. - Produits laitiers et lait. - Sauces (condiments), sel, moutarde, vinaigre. - Boissons de fruits et jus de fruits. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.